[
  {
    "id": "4",
    "clause_parent": "",
    "titre_fr": "Contexte de l'organisation",
    "titre_en": "Context of the organization",
    "description_fr": "L'organisation doit comprendre son contexte, les besoins des parties intéressées, et définir le périmètre du SMSI.",
    "type": "section",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "contexte",
      "organisation",
      "SMSI",
      "périmètre"
    ]
  },
  {
    "id": "4.1",
    "clause_parent": "4",
    "titre_fr": "Compréhension de l'organisation et de son contexte",
    "titre_en": "Understanding the organization and its context",
    "description_fr": "L'organisation doit déterminer les enjeux externes et internes pertinents par rapport à sa finalité et qui influencent sa capacité à atteindre le(s) résultat(s) attendu(s) de son système de management de la sécurité de l'information.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "contexte",
      "enjeux",
      "externe",
      "interne"
    ]
  },
  {
    "id": "4.2",
    "clause_parent": "4",
    "titre_fr": "Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées",
    "titre_en": "Understanding the needs and expectations of interested parties",
    "description_fr": "L'organisation doit déterminer : a) les parties intéressées pertinentes pour le SMSI ; b) les exigences pertinentes de ces parties intéressées ; c) lesquelles de ces exigences seront traitées par le SMSI.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "parties intéressées",
      "exigences",
      "besoins",
      "attentes"
    ]
  },
  {
    "id": "4.3",
    "clause_parent": "4",
    "titre_fr": "Détermination du domaine d'application du SMSI",
    "titre_en": "Determining the scope of the information security management system",
    "description_fr": "L'organisation doit déterminer les limites et l'applicabilité du SMSI pour établir son domaine d'application. Elle doit considérer les enjeux externes et internes, les exigences des parties intéressées, et les interfaces et dépendances avec d'autres organisations.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "domaine d'application",
      "périmètre",
      "limites",
      "applicabilité"
    ]
  },
  {
    "id": "4.4",
    "clause_parent": "4",
    "titre_fr": "Système de management de la sécurité de l'information",
    "titre_en": "Information security management system",
    "description_fr": "L'organisation doit établir, mettre en œuvre, tenir à jour et améliorer de manière continue un SMSI, y compris les processus nécessaires et leurs interactions, conformément aux exigences du présent document.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "SMSI",
      "établir",
      "amélioration continue",
      "processus"
    ]
  },
  {
    "id": "5",
    "clause_parent": "",
    "titre_fr": "Leadership",
    "titre_en": "Leadership",
    "description_fr": "La direction doit faire preuve de leadership et d'engagement envers le SMSI, établir une politique et attribuer les rôles et responsabilités.",
    "type": "section",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "leadership",
      "direction",
      "engagement",
      "politique"
    ]
  },
  {
    "id": "5.1",
    "clause_parent": "5",
    "titre_fr": "Leadership et engagement",
    "titre_en": "Leadership and commitment",
    "description_fr": "La direction doit faire preuve de leadership et d'engagement envers le SMSI en : a) s'assurant que la politique et les objectifs de sécurité de l'information sont établis et compatibles avec l'orientation stratégique ; b) assurant l'intégration des exigences du SMSI dans les processus métier ; c) s'assurant que les ressources nécessaires sont disponibles ; d) communiquant l'importance de la sécurité de l'information ; e) s'assurant que le SMSI atteint les résultats attendus ; f) orientant et soutenant les personnes ; g) promouvant l'amélioration continue ; h) soutenant les autres rôles de management.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "leadership",
      "engagement",
      "direction",
      "stratégie",
      "ressources"
    ]
  },
  {
    "id": "5.2",
    "clause_parent": "5",
    "titre_fr": "Politique",
    "titre_en": "Policy",
    "description_fr": "La direction doit établir une politique de sécurité de l'information qui : a) est appropriée à la finalité de l'organisation ; b) inclut des objectifs de sécurité de l'information ou fournit un cadre pour les définir ; c) inclut un engagement à satisfaire les exigences applicables ; d) inclut un engagement d'amélioration continue. La politique doit être documentée, communiquée et disponible pour les parties intéressées.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "politique",
      "objectifs",
      "engagement",
      "documentation"
    ]
  },
  {
    "id": "5.3",
    "clause_parent": "5",
    "titre_fr": "Rôles, responsabilités et autorités au sein de l'organisation",
    "titre_en": "Organizational roles, responsibilities and authorities",
    "description_fr": "La direction doit s'assurer que les responsabilités et autorités des rôles pertinents pour la sécurité de l'information sont attribuées et communiquées. Elle doit attribuer la responsabilité de : a) s'assurer que le SMSI est conforme aux exigences ; b) rendre compte de la performance du SMSI à la direction.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "rôles",
      "responsabilités",
      "autorités",
      "RSSI"
    ]
  },
  {
    "id": "6",
    "clause_parent": "",
    "titre_fr": "Planification",
    "titre_en": "Planning",
    "description_fr": "L'organisation doit planifier les actions pour traiter les risques et opportunités, définir les objectifs de sécurité et planifier les changements.",
    "type": "section",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "planification",
      "risques",
      "opportunités",
      "objectifs"
    ]
  },
  {
    "id": "6.1",
    "clause_parent": "6",
    "titre_fr": "Actions pour traiter les risques et opportunités",
    "titre_en": "Actions to address risks and opportunities",
    "description_fr": "Lors de la planification du SMSI, l'organisation doit considérer les enjeux et exigences, et déterminer les risques et opportunités à traiter pour s'assurer que le SMSI atteint ses résultats, prévenir les effets indésirables et assurer l'amélioration continue.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "risques",
      "opportunités",
      "planification",
      "traitement"
    ]
  },
  {
    "id": "6.1.1",
    "clause_parent": "6.1",
    "titre_fr": "Généralités",
    "titre_en": "General",
    "description_fr": "L'organisation doit planifier les actions pour traiter les risques et opportunités, et comment intégrer et mettre en œuvre ces actions dans les processus du SMSI, ainsi qu'évaluer l'efficacité de ces actions.",
    "type": "sous-exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "risques",
      "opportunités",
      "actions",
      "efficacité"
    ]
  },
  {
    "id": "6.1.2",
    "clause_parent": "6.1",
    "titre_fr": "Appréciation des risques de sécurité de l'information",
    "titre_en": "Information security risk assessment",
    "description_fr": "L'organisation doit définir et appliquer un processus d'appréciation des risques qui : a) établit et maintient des critères de risque incluant les critères d'acceptation et les critères de réalisation des appréciations ; b) assure la cohérence et la reproductibilité des résultats ; c) identifie les risques liés à la perte de confidentialité, intégrité et disponibilité ; d) analyse les risques (conséquences, vraisemblance, niveaux) ; e) évalue les risques (comparaison avec les critères, priorisation).",
    "type": "sous-exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "appréciation des risques",
      "critères",
      "confidentialité",
      "intégrité",
      "disponibilité",
      "vraisemblance"
    ]
  },
  {
    "id": "6.1.3",
    "clause_parent": "6.1",
    "titre_fr": "Traitement des risques de sécurité de l'information",
    "titre_en": "Information security risk treatment",
    "description_fr": "L'organisation doit définir et appliquer un processus de traitement des risques pour : a) sélectionner les options de traitement appropriées ; b) déterminer tous les contrôles nécessaires ; c) comparer les contrôles déterminés avec ceux de l'Annexe A ; d) produire une Déclaration d'Applicabilité (DdA) ; e) formuler un plan de traitement des risques ; f) obtenir l'approbation des propriétaires de risques.",
    "type": "sous-exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "traitement des risques",
      "contrôles",
      "DdA",
      "Déclaration d'Applicabilité",
      "plan de traitement"
    ]
  },
  {
    "id": "6.2",
    "clause_parent": "6",
    "titre_fr": "Objectifs de sécurité de l'information et plans pour les atteindre",
    "titre_en": "Information security objectives and planning to achieve them",
    "description_fr": "L'organisation doit établir des objectifs de sécurité de l'information qui : a) sont cohérents avec la politique ; b) sont mesurables ; c) tiennent compte des exigences et des résultats de l'appréciation des risques ; d) sont surveillés ; e) sont communiqués ; f) sont mis à jour ; g) sont documentés. L'organisation doit déterminer ce qui sera fait, les ressources, les responsables, les échéances et l'évaluation des résultats.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "objectifs",
      "mesurables",
      "planification",
      "ressources"
    ]
  },
  {
    "id": "6.3",
    "clause_parent": "6",
    "titre_fr": "Planification des modifications",
    "titre_en": "Planning of changes",
    "description_fr": "Lorsque l'organisation détermine la nécessité de modifications du SMSI, ces modifications doivent être réalisées de façon planifiée.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": true,
    "mots_cles": [
      "modifications",
      "changements",
      "planification"
    ]
  },
  {
    "id": "7",
    "clause_parent": "",
    "titre_fr": "Support",
    "titre_en": "Support",
    "description_fr": "L'organisation doit fournir les ressources, compétences, sensibilisation, communication et informations documentées nécessaires au SMSI.",
    "type": "section",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "support",
      "ressources",
      "compétences",
      "documentation"
    ]
  },
  {
    "id": "7.1",
    "clause_parent": "7",
    "titre_fr": "Ressources",
    "titre_en": "Resources",
    "description_fr": "L'organisation doit déterminer et fournir les ressources nécessaires à l'établissement, la mise en œuvre, la tenue à jour et l'amélioration continue du SMSI.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "ressources",
      "budget",
      "moyens"
    ]
  },
  {
    "id": "7.2",
    "clause_parent": "7",
    "titre_fr": "Compétences",
    "titre_en": "Competence",
    "description_fr": "L'organisation doit : a) déterminer les compétences nécessaires des personnes travaillant sous son contrôle et ayant une incidence sur la sécurité de l'information ; b) s'assurer que ces personnes sont compétentes sur la base d'une formation, d'un enseignement ou d'une expérience appropriés ; c) mener des actions pour acquérir les compétences nécessaires et évaluer leur efficacité ; d) conserver des informations documentées comme preuves.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "compétences",
      "formation",
      "qualification",
      "expérience"
    ]
  },
  {
    "id": "7.3",
    "clause_parent": "7",
    "titre_fr": "Sensibilisation",
    "titre_en": "Awareness",
    "description_fr": "Les personnes effectuant un travail sous le contrôle de l'organisation doivent être sensibilisées à : a) la politique de sécurité de l'information ; b) leur contribution à l'efficacité du SMSI ; c) les conséquences de la non-conformité aux exigences du SMSI.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "sensibilisation",
      "conscience",
      "formation",
      "non-conformité"
    ]
  },
  {
    "id": "7.4",
    "clause_parent": "7",
    "titre_fr": "Communication",
    "titre_en": "Communication",
    "description_fr": "L'organisation doit déterminer les besoins de communication interne et externe pertinents pour le SMSI, incluant : a) sur quoi communiquer ; b) quand communiquer ; c) avec qui communiquer ; d) comment communiquer.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "communication",
      "interne",
      "externe",
      "parties prenantes"
    ]
  },
  {
    "id": "7.5",
    "clause_parent": "7",
    "titre_fr": "Informations documentées",
    "titre_en": "Documented information",
    "description_fr": "Le SMSI doit inclure les informations documentées exigées par la norme et celles jugées nécessaires par l'organisation pour l'efficacité du SMSI.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "documentation",
      "informations documentées",
      "enregistrements"
    ]
  },
  {
    "id": "7.5.1",
    "clause_parent": "7.5",
    "titre_fr": "Généralités",
    "titre_en": "General",
    "description_fr": "Le SMSI doit inclure : a) les informations documentées exigées par le présent document ; b) les informations documentées que l'organisation juge nécessaires pour l'efficacité du SMSI.",
    "type": "sous-exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "documentation",
      "exigences"
    ]
  },
  {
    "id": "7.5.2",
    "clause_parent": "7.5",
    "titre_fr": "Création et mise à jour",
    "titre_en": "Creating and updating",
    "description_fr": "Lors de la création et de la mise à jour, l'organisation doit s'assurer que l'identification, la description, le format, le support et la revue sont appropriés.",
    "type": "sous-exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "création",
      "mise à jour",
      "format",
      "identification"
    ]
  },
  {
    "id": "7.5.3",
    "clause_parent": "7.5",
    "titre_fr": "Maîtrise des informations documentées",
    "titre_en": "Control of documented information",
    "description_fr": "Les informations documentées doivent être maîtrisées pour s'assurer qu'elles sont disponibles, utilisables et protégées. La maîtrise inclut : la distribution, l'accès, le stockage, la conservation, la maîtrise des modifications et l'élimination.",
    "type": "sous-exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "maîtrise",
      "distribution",
      "accès",
      "stockage",
      "conservation"
    ]
  },
  {
    "id": "8",
    "clause_parent": "",
    "titre_fr": "Fonctionnement",
    "titre_en": "Operation",
    "description_fr": "L'organisation doit planifier, mettre en œuvre et maîtriser les processus nécessaires pour satisfaire les exigences et réaliser les actions déterminées dans la planification.",
    "type": "section",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "fonctionnement",
      "opération",
      "processus",
      "mise en œuvre"
    ]
  },
  {
    "id": "8.1",
    "clause_parent": "8",
    "titre_fr": "Planification et maîtrise opérationnelles",
    "titre_en": "Operational planning and control",
    "description_fr": "L'organisation doit planifier, mettre en œuvre et maîtriser les processus nécessaires pour satisfaire les exigences et réaliser les actions de la clause 6, en établissant des critères pour les processus et en mettant en œuvre leur maîtrise. L'organisation doit maîtriser les modifications prévues et analyser les conséquences des modifications imprévues.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "planification opérationnelle",
      "maîtrise",
      "critères",
      "processus externalisés"
    ]
  },
  {
    "id": "8.2",
    "clause_parent": "8",
    "titre_fr": "Appréciation des risques de sécurité de l'information",
    "titre_en": "Information security risk assessment",
    "description_fr": "L'organisation doit réaliser des appréciations des risques de sécurité de l'information à des intervalles planifiés ou lorsque des changements significatifs sont proposés ou surviennent, en tenant compte des critères établis en 6.1.2 a). L'organisation doit conserver les résultats documentés.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "appréciation des risques",
      "intervalles planifiés",
      "changements"
    ]
  },
  {
    "id": "8.3",
    "clause_parent": "8",
    "titre_fr": "Traitement des risques de sécurité de l'information",
    "titre_en": "Information security risk treatment",
    "description_fr": "L'organisation doit mettre en œuvre le plan de traitement des risques de sécurité de l'information. L'organisation doit conserver les informations documentées sur les résultats du traitement des risques.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "traitement des risques",
      "plan de traitement",
      "mise en œuvre"
    ]
  },
  {
    "id": "9",
    "clause_parent": "",
    "titre_fr": "Évaluation de la performance",
    "titre_en": "Performance evaluation",
    "description_fr": "L'organisation doit surveiller, mesurer, analyser, évaluer la performance du SMSI, réaliser des audits internes et des revues de direction.",
    "type": "section",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "performance",
      "évaluation",
      "surveillance",
      "audit",
      "revue de direction"
    ]
  },
  {
    "id": "9.1",
    "clause_parent": "9",
    "titre_fr": "Surveillance, mesures, analyse et évaluation",
    "titre_en": "Monitoring, measurement, analysis and evaluation",
    "description_fr": "L'organisation doit déterminer : a) ce qui doit être surveillé et mesuré ; b) les méthodes de surveillance, mesure, analyse et évaluation ; c) quand surveiller et mesurer ; d) qui doit surveiller et mesurer ; e) quand analyser et évaluer les résultats ; f) qui doit analyser et évaluer. L'organisation doit évaluer la performance et l'efficacité du SMSI.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "surveillance",
      "mesure",
      "analyse",
      "évaluation",
      "indicateurs"
    ]
  },
  {
    "id": "9.2",
    "clause_parent": "9",
    "titre_fr": "Audit interne",
    "titre_en": "Internal audit",
    "description_fr": "L'organisation doit réaliser des audits internes à des intervalles planifiés pour déterminer si le SMSI est conforme aux exigences propres de l'organisation et aux exigences de la norme, et s'il est effectivement mis en œuvre et tenu à jour.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "audit interne",
      "conformité",
      "programme d'audit"
    ]
  },
  {
    "id": "9.2.1",
    "clause_parent": "9.2",
    "titre_fr": "Généralités",
    "titre_en": "General",
    "description_fr": "L'organisation doit réaliser des audits internes à des intervalles planifiés pour vérifier la conformité et l'efficacité du SMSI.",
    "type": "sous-exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "audit interne",
      "intervalles planifiés"
    ]
  },
  {
    "id": "9.2.2",
    "clause_parent": "9.2",
    "titre_fr": "Programme d'audit interne",
    "titre_en": "Internal audit programme",
    "description_fr": "L'organisation doit planifier, établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) programme(s) d'audit incluant la fréquence, les méthodes, les responsabilités, les exigences de planification et de compte rendu. L'organisation doit : a) définir les critères et le périmètre ; b) sélectionner des auditeurs objectifs et impartiaux ; c) s'assurer que les résultats sont communiqués à la direction.",
    "type": "sous-exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "programme d'audit",
      "fréquence",
      "auditeurs",
      "impartialité"
    ]
  },
  {
    "id": "9.3",
    "clause_parent": "9",
    "titre_fr": "Revue de direction",
    "titre_en": "Management review",
    "description_fr": "La direction doit revoir le SMSI à des intervalles planifiés pour s'assurer qu'il reste pertinent, adéquat et efficace.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "revue de direction",
      "pertinence",
      "adéquation",
      "efficacité"
    ]
  },
  {
    "id": "9.3.1",
    "clause_parent": "9.3",
    "titre_fr": "Généralités",
    "titre_en": "General",
    "description_fr": "La direction doit revoir le SMSI de l'organisation à des intervalles planifiés pour s'assurer de sa pertinence, son adéquation et son efficacité continues.",
    "type": "sous-exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "revue de direction",
      "intervalles"
    ]
  },
  {
    "id": "9.3.2",
    "clause_parent": "9.3",
    "titre_fr": "Éléments d'entrée de la revue de direction",
    "titre_en": "Management review inputs",
    "description_fr": "La revue de direction doit considérer : a) l'état des actions des revues précédentes ; b) les changements des enjeux externes et internes ; c) les changements des besoins des parties intéressées ; d) les retours sur la performance incluant les non-conformités, les résultats de surveillance, les résultats d'audit et l'atteinte des objectifs ; e) les retours des parties intéressées ; f) les résultats de l'appréciation des risques ; g) les opportunités d'amélioration.",
    "type": "sous-exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "éléments d'entrée",
      "revue de direction",
      "performance",
      "non-conformités"
    ]
  },
  {
    "id": "9.3.3",
    "clause_parent": "9.3",
    "titre_fr": "Résultats de la revue de direction",
    "titre_en": "Management review results",
    "description_fr": "Les résultats de la revue de direction doivent inclure les décisions relatives aux opportunités d'amélioration continue et aux éventuels besoins de modifications du SMSI. Les informations documentées doivent être disponibles comme preuves.",
    "type": "sous-exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "résultats",
      "revue de direction",
      "décisions",
      "amélioration"
    ]
  },
  {
    "id": "10",
    "clause_parent": "",
    "titre_fr": "Amélioration",
    "titre_en": "Improvement",
    "description_fr": "L'organisation doit améliorer en continu la pertinence, l'adéquation et l'efficacité du SMSI, et traiter les non-conformités.",
    "type": "section",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "amélioration",
      "amélioration continue",
      "non-conformité"
    ]
  },
  {
    "id": "10.1",
    "clause_parent": "10",
    "titre_fr": "Amélioration continue",
    "titre_en": "Continual improvement",
    "description_fr": "L'organisation doit améliorer en continu la pertinence, l'adéquation et l'efficacité du système de management de la sécurité de l'information.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "amélioration continue",
      "pertinence",
      "adéquation",
      "efficacité",
      "PDCA"
    ]
  },
  {
    "id": "10.2",
    "clause_parent": "10",
    "titre_fr": "Non-conformité et action corrective",
    "titre_en": "Nonconformity and corrective action",
    "description_fr": "Lorsqu'une non-conformité se produit, l'organisation doit : a) réagir (maîtriser, corriger, traiter les conséquences) ; b) évaluer le besoin d'actions pour éliminer les causes (revoir, déterminer les causes, rechercher des non-conformités similaires) ; c) mettre en œuvre les actions ; d) revoir l'efficacité des actions correctives ; e) modifier le SMSI si nécessaire. Les actions correctives doivent être proportionnées aux effets des non-conformités.",
    "type": "exigence",
    "nouveau_2022": false,
    "mots_cles": [
      "non-conformité",
      "action corrective",
      "causes",
      "efficacité",
      "PDCA"
    ]
  }
]